Mentions Légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, voici les informations légales concernant ce site :
1. Identification de l'éditeur
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Nom ou dénomination sociale : Maison Marthe Henry
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Statut juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
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Numéro SIRET/SIREN : 83084105200012
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Adresse du siège social : 3 rue de Leignon, 21190 Meursault
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Téléphone : 06 30 36 22 99
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Adresse e-mail : marthehenry@gmail.com
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Responsable de la publication : Marthe Henry
2. Hébergement
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Hébergeur : OVH
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Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
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Téléphone : +33 9 72 10 10 07
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Site web : www.ovh.com
3. Propriété intellectuelle
Tous les éléments présents sur ce site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, etc.) sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques ou tout autre droit de propriété intellectuelle applicable.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de ces éléments, totale ou partielle, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de Maison Marthe Henry.
4. Traitement des données personnelles
Les données personnelles des utilisateurs sont traitées conformément à la Politique de confidentialité disponible sur ce site. Aucune désignation de DPO (Délégué à la Protection des Données) n’est actuellement requise.
5. Activité spécifique : Vente d’alcool
La vente d’alcool sur ce site est strictement interdite aux mineurs. En passant commande, l’utilisateur certifie avoir l’âge légal pour acheter et consommer de l’alcool selon la législation française.
6. Règlement des litiges
En cas de litige, aucune médiation spécifique n’est proposée. Vous pouvez toutefois contacter Maison Marthe Henry par e-mail à marthehenry@gmail.com ou par courrier à l’adresse mentionnée ci-dessus pour toute réclamation.
7. Droit applicable
Maison Marthe Henry s’efforce de maintenir le site accessible et exempt d’erreurs. Cependant, aucune garantie n’est donnée concernant une utilisation ininterrompue ou sans erreur du site.
La responsabilité de Maison Marthe Henry ne saurait être engagée pour toute interruption, dysfonctionnement, ou omission liée au site.
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